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du site Web Phileo by Lesaffre

 

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Conditions générales

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Phileo by Lesaffre se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment, sans préavis, en plus des présentes conditions. Il ne saura être tenu responsable des éventuelles conséquences de telles modifications. Si une partie de ces conditions apparaît comme inapplicable, ladite partie pourra être interprétée conformément à la législation applicable dans la mesure du possible et toutes les autres dispositions resteront valides.

 

Droits de propriété intellectuelle

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Droits d’auteur

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Tout manquement à cette demande d’autorisation sera traitée et poursuivie comme un cas de violation des droits de propriété intellectuelle.

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Marques déposées

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Bases de données

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Contestations

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Données collectées

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